Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Éditeur du site

Raison sociale : Open Clones Limited

Numéro d'enregistrement : 16686364

Adresse : 182-184 High Street North, London, England, E6 2JA

Pays : Royaume-Uni

3. Directeur de publication

Le directeur de publication est le représentant légal de l'entreprise Open Clones Limited.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789

États-Unis

https://vercel.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

6. Protection des données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@openclones.fr

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de cookies.

8. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Open Clones Limited ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit anglais. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit anglais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Londres.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@openclones.fr

Dernière mise à jour : 2 décembre 2025